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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCYBELE
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ECOLOR PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOLOR PLUS
SCYBELE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Numéro de dépôt :
92433622
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
08/09/2012

Présentation de la marque ECOLOR PLUS

Déposée le 8 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCYBELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « ECOLOR PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCYBELE domicilié(e) 197 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,82100 CASTELSARRASIN (dossier no 2227002) - 82100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 681 638 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 24 BOULEVARD RIQUET, BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 (dossier no 2227002) - 31080 - France.

La marque ECOLOR PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOLOR PLUS est expirée depuis le 8 septembre 2012.

SCYBELE a également déposé les autres marques suivantes : ECOCOIF , BIOBOU , ECOSPIRE , ECOLINE , BIECO


SCYBELE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - 197 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,82100 CASTELSARRASIN (dossier no 2227002) - 82100 - France - SIREN 353681638


RAVINA SA - 24 BOULEVARD RIQUET, BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 (dossier no 2227002) - 31080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°356341 - Publication au BOPI 2002-10-07

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227002 - Publication au BOPI 2002-09-06

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Profils d'emballage, recyclables, en papier ou carton